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Marques déposées par l'association loi 1901 IRABOIS
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CHARPENTES 21 UNE DEMARCHE POUR L'AVENIR, LA QUALITE SUR MESURE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHARPENTES 21 UNE DEMARCHE POUR L'AVENIR, LA QUALITE SUR MESURE
IRABOIS, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
4017199
Date de dépôt :
01/07/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
01/07/2023
CHARPENTES 21 UNE DEMARCHE POUR L\'AVENIR, LA QUALITE SUR MESURE de IRABOIS

Présentation de la marque CHARPENTES 21 UNE DEMARCHE POUR L'AVENIR, LA QUALITE SUR MESURE

Déposée le 1 juillet 2013 par l'association loi 1901 IRABOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « CHARPENTES 21 UNE DEMARCHE POUR L'AVENIR, LA QUALITE SUR MESURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-30 du 26 juillet 2013.

Le déposant est l'association loi 1901 IRABOIS domicilié(e) Fédération Française du Bâtiment, 7/9 Rue La Pérouse - 75784 - PARIS CEDEX 16 - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 694 168 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IRABOIS, M. HETROIT Arnaud domicilié(e) Fédération Française du Bâtiment, 7/9 Rue La Pérouse - 75784 - PARIS CEDEX 16 - France.

La marque CHARPENTES 21 UNE DEMARCHE POUR L'AVENIR, LA QUALITE SUR MESURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4017199.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHARPENTES 21 UNE DEMARCHE POUR L'AVENIR, LA QUALITE SUR MESURE est expirée depuis le 1 juillet 2023.

IRABOIS a également déposé les autres marques suivantes : agencement21 , LABEL PORTE , menuiseries 21 les fenêtres a la mesure de vos exigences , maisons bois 21 qualité technique et développement durable


IRABOIS, Association loi 1901 - Fédération Française du Bâtiment, 7/9 Rue La Pérouse - 75784 - PARIS CEDEX 16 - France - SIREN 784694168


IRABOIS, M. HETROIT Arnaud - Fédération Française du Bâtiment, 7/9 Rue La Pérouse - 75784 - PARIS CEDEX 16 - France


Publication - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-30

Enregistrement sans modification - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-43

Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; bois de construction ; bois façonnés.